close
menu
B.A.balex
Accompagnement juridique des acteurs collectifs et des structures de l’économie sociale et solidaire (ESS)
close
L’association
Actions
Notre actu
Actus du secteur
Ressources
Contact
search
Rechercher
Nous soutenir
L’association
Actions
Notre actu
Actus du secteur
Ressources
Contact
Ressources
>
Modèles d’actes
Modèle d’acte : Rescrit mécénat
PDF - 343.2 ko
demande_d_avis_de_delivrer_des_recus_fiscaux_p (...)
Publié le
1er septembre 2015
-
Mis à jour le
11 mai 2022
Voir aussi ...
FICHE 33 : L’ADA’P
Au travers de la Loi 11 février 2005 pour « l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », le (...)
FICHE 4 : LE REGLEMENT INTERIEUR
Si les statuts sont l’expression de votre projet associatif et son socle, le règlement intérieur peut être considéré comme son complément plus souple ; (...)
Modèle d’acte : CERFA Licence spectacle vivant 1